Bertrand Signé
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bertrand SIGNÉ
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Sur proposition de RTE
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
TRER1906721A
(source BODD)
nomination
07 Mars 2019
07/03/2019
De:
Bertrand SIGNÉ
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
TRER1906218A
(source BODD)
nomination
02 Mars 2019
02/03/2019
De:
Signé (Bertrand)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
DEVR1415393A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2014
25/07/2014
De:
Bertrand SIGNE
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1234921A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2012
10/10/2012
De:
Bertrand SIGNE
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur désignation de l'Union française de l'électricité
Remplace:
M. Régis BOIGEGRAIN
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021802115
(source JORF)
nomination
10 Février 2010
10/02/2010